J.O. Numéro 193 du 22 Août 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12811

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Arrêté du 9 août 2000 fixant le programme de l'enseignement obligatoire au choix et le programme de l'enseignement facultatif d'arts en classe de première à partir des années scolaires 2000-2001 et 2001-2002

NOR : MENE0002064A



Le ministre de l'éducation nationale,
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée sur l'éducation ;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 14 février 1992 fixant les horaires des classes préparant au baccalauréat technologique hôtellerie ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 fixant les programmes des enseignements obligatoires au choix de cinéma - audiovisuel et de théâtre - expression dramatique en série littéraire ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique des séries sciences médico-sociales, sciences et technologies industrielles, sciences et technologies de laboratoire, sciences et technologies tertiaires ;
Vu l'arrêté du 7 juillet 1994 fixant le programme de l'enseignement obligatoire au choix d'arts plastiques en série littéraire ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1995 fixant le programme de l'enseignement obligatoire au choix de musique en série littéraire ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu la note de service no 97-043 du 18 février 1997 relative aux programmes des enseignements artistiques facultatifs ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes du 18 avril 2000 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 26 mai 2000,
Arrête :



Art. 1er. - A compter de l'année scolaire 2000-2001, le programme de l'enseignement obligatoire au choix d'arts, domaine danse, figurant en annexe I du présent arrêté, est applicable en classe de première littéraire. A partir de la même année scolaire, le programme de l'enseignement facultatif arts, domaine danse, figurant en annexe I du présent arrêté, est applicable en classe de première dans les séries économique et sociale, littéraire, scientifique, sciences et technologie de laboratoire, sciences et technologies tertiaires, sciences et technologies industrielles, sciences médico-sociales, hôtellerie.

Art. 2. - A compter de l'année scolaire 2001-2002, les dispositions de l'arrêté du 10 juillet 1992 susvisé relatives aux programmes des enseignements obligatoires au choix d'arts, domaines cinéma - audiovisuel et théâtre - expression dramatique, en classe de première littéraire sont annulées et remplacées par celles figurant en annexe II du présent arrêté.

Art. 3. - A compter de l'année scolaire 2001-2002, les dispositions de l'arrêté du 7 juillet 1994 susvisé fixant le programme de l'enseignement obligatoire au choix d'arts, domaine arts plastiques, de l'arrêté du 28 juillet 1995 susvisé fixant le programme de l'enseignement obligatoire au choix d'arts, domaine musique, sont modifiées conformément aux dispositions figurant en annexe III du présent arrêté pour ce qui concerne les enseignements artistiques obligatoires au choix de ces domaines en classe de première littéraire.

Art. 4. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 9 août 2000.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar


Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 31 août 2000, vendu au prix de 15 F (2,29 Euro) et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.